Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site coondessommets.fr les présentes mentions légales.

Éditeur du Site - Directeur de la publication 

Élevage Professionnel / Entreprise Individuelle  Coon des Sommets - contact@coondessommets.fr  - N° de SIRET : 89173426100029

Hébergement du Site

Le site coondessommets.fr est hébergé par : Ionos - Adresse : 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines Site web : www.ionos.fr

Objet du Site

Le site coondessommets.fr a pour objet de présenter l'élevage de chats de race Maine Coon "Coon des Sommets", de fournir des informations sur les portées disponibles, les reproducteurs, et de partager des conseils relatifs à la race.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site coondessommets.fr sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.

Propriété Intellectuelle

Le propriétaire du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable demandée par e-mail à : contact@coondessommets.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens Hypertextes et Responsabilité

Le site coondessommets.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Le propriétaire du site n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Gestion des Données Personnelles (RGPD)

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).

À l'occasion de l'utilisation du site coondessommets.fr, des informations personnelles relatives à l'utilisateur peuvent être collectées, notamment via les formulaires de contact. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause. Ces données sont collectées uniquement dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs et de gérer la relation avec les prospects et clients de l'élevage.

Conformément à la réglementation en vigueur, l'utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser une demande écrite et signée à contact@coondessommets.fr , accompagnée d’une copie d’un titre d’identité.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site coondessommets.fr n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site coondessommets.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur.

Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et à permettre diverses mesures de fréquentation (par exemple, via des outils comme Google Analytics).

L'utilisateur peut configurer son logiciel de navigation pour refuser l'installation des cookies. Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. La gestion du consentement aux cookies est proposée à l'utilisateur via un bandeau d'information lors de sa première visite.

Droit Applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site coondessommets.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Annecy.

 

Mentions légalesPolitique de confidentialité

Copyright © 2025 Tous droits réservés

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.